LOA / LLD conforme à la finance islamique ?
Nous explorons les principales différences entre les contrats d'Ijara et les contrats auxquels nous sommes habitués en France : le crédit-bail (LOA) et la location longue durée (LLD).
L'Ijara est un contrat par lequel un bailleur met à disposition du locataire l'usufruit d'un bien contre un loyer convenu. Sa variante, l'Ijara Muntahia Bittamleek, assortit la location d'une promesse de transfert de propriété.
Le standard charaïque n° 9 définit les règles applicables aux contrats d'Ijara et d'Ijara Muntahia Bittamleek. L'objectif ici n'est pas de les détailler, mais de mettre en lumière ce qui les distingue du crédit-bail et de la location longue durée.
La possession du bien
Première différence : la possession au moment de la vente. Si un leasing peut parfois être conclu avant que le bailleur ne possède le bien, le contrat d'Ijara n'est valable que si l'objet existe à la signature et que le bailleur en est propriétaire. Une promesse de location unilatérale reste possible en amont. Le paiement des loyers débute à la prise de possession, et le bailleur supporte les coûts liés à l'acquisition (carte grise, acheminement…). En cas de promesse d'achat, celle-ci doit être unilatérale et formalisée séparément.
Le partage des risques
Les pénalités de retard ou toute forme d'intérêt assimilable au riba sont interdites. Le transfert de l'ensemble des risques du bailleur vers le locataire pose également problème : en tant que propriétaire, le bailleur reste responsable du maintien en bon état de l'actif et supporte le risque de dommage ou de destruction. Hors négligence du locataire, le contrat prend fin dès lors que le bien n'est plus exploitable — sans indemnisation due par le locataire.
LOA / LLD
- Contrat possible avant possession du bien
- Pénalités de retard (riba)
- Risques transférés au locataire
Ijara
- Bien existant et possédé à la signature
- Aucune pénalité assimilable au riba
- Risque de l'actif supporté par le bailleur
Il est tout à fait possible d'adapter la LOA et la LLD aux principes islamiques, dans le respect du standard AAOIFI sur l'Ijara.
Amana Atrium · R&DUn marché de plusieurs milliards
Le partage des risques étant central, une telle solution pourrait séduire bien au-delà de la communauté musulmane. Sur le marché automobile, où une large part des véhicules est désormais acquise en leasing, les perspectives sont considérables : un marché estimé à plusieurs milliards d'euros, encore largement à conquérir pour des contrats conformes.